Conseil Municipal 1er Décembre

Vie Municipale
Conseil Municipal de Virelade
01 Décembre 2025 - 19:00

Le prochain Conseil Municipal de Virelade aura lieu le lundi 1er Décembre à 19 h 00 à la salle du Conseil Municipal de la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

APPROBATION du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2025

  • Délibération 2025/39 : Création de deux postes permanents d’adjoints techniques polyvalents
  • Délibération 2025/40 : Mise à jour du tableau des effectifs suite aux nominations de stagiairisations
  • Délibération 2025/41 : Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et précisant les modalités en matière d’heures complémentaires des agents de la fonction publique territoriale
  • Délibération 2025/42 : Mise en place d’un contrat risque santé (mutuelle) au profit de ses agents et de participer à son financement
  • Délibération 2025/43 : Rétrocession d’une concession funéraire
  • Délibération 2025/44 : Convention de prêt de barnums aux associations de la Commune de Virelade
  • Délibération 2025/45 : Demande de subvention au titre de dotations de soutien à l’investissement pour l’exercice 2026 (DETR)
  • Délibération 2025/46 : Convention cadre valant Opération de Revitalisation Territoriale de Convergence Garonne (petite ville de demain)
  • Délibération 2025/47 : Délibération fixant le prix du stère de bois non livré au bénéfice des administrés de Virelade
  • Délibération 2025/48 : Création d’un périmètre délimité des abords autour du château de Virelade

QUESTIONS DIVERSES

Le conseil municipal est ouvert au public.

• Accessible aux personnes handicapées
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