Le compte-rendu du Conseil Municipal du 1er Décembre est à votre disposition sur le site et en mairie.
L’ordre du jour était le suivant :
APPROBATION du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2025
- Délibération 2025/39 : Création de deux postes permanents d’adjoints techniques polyvalents
- Délibération 2025/40 : Mise à jour du tableau des effectifs suite aux nominations de stagiairisations
- Délibération 2025/41 : Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS) et précisant les modalités en matière d’heures complémentaires des agents de la fonction publique territoriale
- Délibération 2025/42 : Mise en place d’un contrat risque santé (mutuelle) au profit de ses agents et de participer à son financement
- Délibération 2025/43 : Rétrocession d’une concession funéraire
- Délibération 2025/44 : Convention de prêt de barnums aux associations de la Commune de Virelade
- Délibération 2025/45 : Demande de subvention au titre de dotations de soutien à l’investissement pour l’exercice 2026 (DETR)
- Délibération 2025/46 : Convention cadre valant Opération de Revitalisation Territoriale de Convergence Garonne (petite ville de demain)
- Délibération 2025/47 : Délibération fixant le prix du stère de bois non livré au bénéfice des administrés de Virelade
- Délibération 2025/48 : Création d’un périmètre délimité des abords autour du château de Virelade
QUESTIONS DIVERSES
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